Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT
Monsieur Robert KHAIAT

Numéro de dépôt :
1134183
Date de dépôt :
22/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri Marseille

Présentation de la marque ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT

Déposée le 22 avril 1980 par monsieur Robert KHAIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Marseille), la marque française « ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert KHAIAT domicilié(e) 1 rue Reine Elisabeth, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARCHITECTURE DANS LE GOLFE DU LION ET LE COMTAT est expirée depuis le 22 avril 1990.

Robert KHAIAT a également déposé les autres marques suivantes : MEDICAL 13


Monsieur Robert KHAIAT - 1 rue Reine Elisabeth, 13001 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Revues, imprimés, journaux, périodiques.